Date Published:
Juin 2006

L’Encyclopédie de l’histoire du Québec / The Quebec History Encyclopedia

Les universités en face des octrois fédéraux

(1956)

[Ce texte a été publié par Esdras Minville en 1956. Pour la référence bibliographique précise, voir la fin du document.]

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La discussion en cours sur les subventions du gou­vernement fédéral aux universités se déroule en pleine confusion. Jamais peut-être, au Canada français, les esprits n'ont paru en plus complète dérive — et cela dans les milieux mêmes où, sur un sujet d'une telle im­portance, on s'attendrait de trouver le plus de rigueur et de clarté dans les idées. C'est bien la première fois, par exemple, que l'on voit un chef de gouvernement tel­lement désireux de disposer du trop-plein des coffres de l'Etat qu'il incite les citoyens à ignorer la première loi du pays, pour accepter des subventions qu'il n'a pas le droit de leur offrir; et pas n'importe quels ci­toyens : ceux-là mêmes dont c'est la mission de former les élites et, d'une génération à l'autre, la conscience civique. C'est bien aussi la première fois que l'on voit des universitaires, c'est-à-dire les esprits soi-disant les plus éclairés de la nation, se torturer le cerveau pour inventer des théories qui leur permettraient d'enfrein­dre, en ayant l'air de la respecter, la loi qui leur garantit leurs libertés les plus fondamentales.

Les besoins des universités

Il existe certes un problème financier des universi­tés, et non seulement des universités, mais de l'ensei­gnement en général; problème d'une extrême gravité, qui exige la mise en oeuvre immédiate d'une politique compréhensive et audacieuse, et dont la solution entraînera de très lourds déboursés. Mais de l'avis unanime de tous ceux qui ont étudié la question, y compris la Commission Massey et le gouvernement fédéral, ce problème ressortit à la compétence constitutionnelle "exclusive" des provinces. Et il en sera ainsi tant que la Constitution ne sera pas changée.

Or pour régler ce problème, il n'est nul besoin ni de changer la Constitution, ni même de la violenter ou d'en solliciter le sens. Il suffit de l'appliquer comme elle est, donc de laisser les problèmes là où ils se posent, et de les aborder par les moyens que la loi constitu­tionnelle met à la disposition et des gouvernements et des citoyens. Malheureusement, on s'ingénie à faire le contraire — d'où le paradoxe et la confusion générale.

Un problème d'ordre constitutionnel

Le problème financier de l'enseignement comme d'ailleurs celui des hôpitaux et des autres institutions sociales est, dans sa donnée première, d'ordre fiscal et constitutionnel. Il se développe dans le prolongement de la politique mise en oeuvre par le gouvernement fédéral depuis bientôt une quarantaine d'années et qui, d'étape en étape, entraîne inévitablement des conséquences de plus en plus nombreuses et de plus en plus graves.

La politique fiscale est aux mains de l'Etat un simple moyen. Elle est en intime liaison avec la pensée politique dont l'Etat lui-même procède. Elle en est à la fois un des modes d'expression et l'un des moyens de réalisation. Il ne suffit donc pas que le régime fiscal procure à l'Etat les fonds nécessaires à son administration, il importe en tout premier lieu que, par son inspiration et ses modalités, il soit en accord avec la pensée politique dont cet Etat est né et dont, pour répondre aux exigences du bien commun, il doit continuer de vivre.

Ainsi dans un Etat fédératif, le régime fiscal doit-il être organisé selon un mode qui respecte l'autonomie de toutes les parties constituantes — sans quoi il tend inévitablement à détruire le caractère fédératif de l'Etat et à transformer celui-ci en Etat unitaire au profit du gouvernement qui s'est assuré le contrôle de la fiscalité.

Or, tous ceux qui chez nous gardent la mémoire des faits, savent que, depuis 1917 (impôt sur le revenu), 1919 (subventions à l'enseignement technique), 1926-27 (pensions de vieillesse, première manière), 1930 et années suivantes (chômage); surtout depuis 1940-41 (assurance-chômage), 1944 (allocations familiales), 1948 (programme de santé), 1951 (pensions de vieillesse, seconde manière et subventions aux universités), la politique fiscale du gouvernement fédéral à suivi l'évo­lution même de sa politique économique et sociale; qu'il n'a pas frit effort pour l'adapter au droit consti­tutionnel en tant qu'expression juridique d'une concep­tion fédérative de l'Etat, mais qu'il s'est appliqué, au contraire, à interpréter le droit constitutionnel (pouvoir « illimité » de taxer, faculté de « dépenser à n'im­porte quelle fin »), selon les conceptions économiques et sociales dont il voulait assurer le triomphe, et qui se révèlent de plus en plus en désaccord avec les exigen­ces du fédéralisme et la conception générale de la vie propre à chacun des deux grands groupements cultu­rels qui ont fondé le Canada, et lui ont donné sa forme politique.

Dans la même mesure où le gouvernement fédéral assume des responsabilités que la Constitution ne lui impose pas, il s'approprie une part croissante de l'impôt direct auquel, selon l'esprit de la Constitution, il ne devrait recourir qu'une fois les provinces assurées des ressources nécessaires à leur administration; puis il se fait, de sa politique sociale (allocations familiales, pen­sions, aide aux hôpitaux, etc.), et de sa politique culturelle (subventions aux écoles techniques et aux uni­versités), un argument pour justifier sa politique fiscale. Du même coup, tant par ses lois fiscales que par ses lois sociales proprement dites, il impose partout ses normes et, directement ou indirectement, s'attribue une influence sociale et culturelle dont il n'était pas et n'est pas encore dans l'esprit de la Constitution de l'investir.

D'où depuis quarante ans, surtout depuis une dizai­ne d'années, cet état chronique de tension, voire de crise constitutionnelle qui ne s'apaise que si les provinces cèdent leurs prérogatives ou acceptent de subir de gra­ves injustices — comme la province de Québec dans le cas des pensions de vieillesse, des ententes fiscales et des subventions aux universités. Du fait des "pratiques" fiscales et constitutionnelles du gouvernement fédéral, notre province a été privée d'à peu près trois cent trente millions de dollars de son propre argent — somme énorme, dont elle aurait pu se servir à bien des fins, et notamment pour prévenir la crise financière de l'enseignement. (En passant, MM. les abbés Dion et O'Neil pourraient peut-être faire de cette politique l'objet de leur prochain manifeste de morale publique).

Les subventions aux universités ne sont donc pas une mesure occasionnelle, une sorte d'accident dans la politique constitutionnelle du pays. Elles sont un modeste épisode dans le développement d'une politique qui ébranle les fondements mêmes du régime constitutionnel et des structures politiques de l'Etat canadien. Derrière une façade fédérative s'édifie rapidement un Etat unitaire.

La liberté fiscale et législative des provinces

Ce qui est en jeu ici, ce n'est pas le sort des uni­versités — il ne dépend pas, nous le savons, du gou­vernement fédéral. Ce qui est en jeu, c'est la liberté fiscale des provinces dans les cadres de la Constitution. Si l'on veut bien se rappeler que depuis la guerre le gouvernement fédéral prélève environ 75% des sommes disponibles pour l'impôt, on admettra que cette liberté est déjà passablement compromise.

Or, qui dit liberté fiscale dit liberté législative, et donc initiative de l'Etat en ce qui concerne la création, l'adaptation et le développement des institutions de la vie commune; et qui dit initiative de l'Etat en pareille matière, dit faculté pour la population de se donner elle-même et conformément à son génie propre, le ré­gime institutionnel qu'exigent la conservation et le progrès de sa culture d'une génération à l'autre. Nous touchons ici le fond même de la question : le processus naturel d'échanges vitaux entre toute communauté na­tionale et son milieu de vie. Un peuple n'a chance de préserver et de promouvoir sa culture propre, principe informateur de sa personnalité nationale, que si en cha­cune de ses données (langue, croyances, costumes, traditions, institutions, lois), cette culture est de nécessité sociale et, par suite, condition de progrès personnel pour chacune des unités humaines dont il est composé; et il ne peut conserver à cette culture sa priorité sociale que s'il jouit de la faculté de bâtir lui-même les institutions qui en sont à la fois l'expression sociologique et le centre d'explicitation et de renouvellement dans le temps. Ce qu'il doit redouter le plus, ce ne sont pas les influences, même violentes, qui s'exercent un moment donné de l'extérieur, ce sont celles qui, agissant par le dedans, modifient au jour le jour la communauté dans son milieu de vie et donc, dans son organe de recons­titution.

La perte du levier le plus puissant

La perte pour la province de Québec de sa liberté fiscale équivaudrait ainsi à la perte pour le Canada français du moyen le plus puissant dont il dispose, du seul moyen efficace de préserver sa vie et de conquérir sa place comme communauté culturelle distincte, au sein de l'Etat canadien.

C'est dans cette sorte de perspectives historiques et sociologiques que les subventions du gouvernement fé­déral aux universités doivent être envisagées. Si sous prétexte que les universités ont, momentanément, be­soin d'argent, la province de Québec cède une fois de plus aux pressions du gouvernement fédéral et laisse ainsi se développer la politique sociale et fiscale que, sous compétence constitutionnelle celui-ci s'efforce depuis quarante ans d'imposer, les conséquences sont fa­ciles à prévoir. En moins d'une génération probablement, son régime institutionnel sera, dans ses lignes maîtresses et son interprétation générale, intégré à celui du reste du pays : le Canada français aura ainsi perdu son seul véritable centre de renouveau et d'expansion, et l'autonomie provinciale, sa principale justification. Car si la population de la province de Québec a des convictions religieuses et une culture propre, psychologiquement, elle n'est pas bâtie autrement que le reste de l'humanité. Si une politique sans élévation et inca­pable de synthèse lui impose un milieu de vie en dé­saccord avec sa culture et sa tradition intellectuelle et sociale, elle finira par penser comme elle sera tenue de vivre — et par demander elle-même que l'on fasse disparaître en droit les différences que les institutions de la vie commune ne comportent plus en fait.

Quelques exemples récents

Et qu'on veuille bien le croire, il ne s'agit pas ici d'hypothèses purement spéculatives. N'a-t-on pas vu, il y a à peine quelques années, une université fondée par des Canadiens français, pour les Canadiens français, et en grande partie avec leur argent, se transformer en université bilingue, c'est-à-dire aux trois quarts de lan­gue anglaise ? Et n'a-t-on pas vu, coup sur coup, il y a quelques semaines : — une grande centrale syndicale annoncer l'abandon prochain de son caractère confes­sionnel parce que, de l'avis de son président, la confes­sionnalité est désormais en désaccord avec les structures juridiques et sociales du milieu où cette centrale a grandi; — l'Eglise catholique des diocèses de Montréal et de Québec abolir à toute fin pratique quatre fêtes reli­gieuses pour éviter de mettre plus longtemps les cons­ciences en conflit avec leur milieu de vie. Et cela en un temps où les fêtes dites légales ou civiques sont de plus en plus observées.

50 p.c. du budget fédéral pour des fins provinciales

Le gouvernement fédéral, avons-nous dit plus haut, s'approprie déjà environ 75% des fonds disponibles pour l'impôt. Or, à peu près la moitié des sommes ainsi prélevées servent à financer des mesures sociales dont la Constitution ne lui attribuait pas ou ne lui attribue pas l'initiative. Il serait fort intéressant de savoir quelles transformations ont déjà opérées dans les institutions, la pensée et les moeurs ces lois d'une inspiration nettement étrangère à notre conception traditionnelle de l'ordre social. Chose certaine, nous sommes encore loin d'en avoir épuisé les conséquences.

Pour que leur avenir soit compromis, il n'est pas nécessaire que le gouvernement fédéral puisse demain intervenir directement dans les institutions qu'il offre aujourd'hui de subventionner. Il suffit que, ayant soin toutefois d'isoler chacun de ses mouvements, il con­tinue d'accentuer le désaccord qu'il a déjà réussi à créer entre les exigences fondamentales de la culture cana­dienne-française et le milieu où elle est appelée à s'in­carner et à se développer. Les Canadiens français feront ensuite eux-mêmes le reste. On n'aura, pour les y induire, qu'à leur offrir de temps en temps à même l'argent puisé dans leurs goussets de contribuables, quelques pe­tits « cadeaux » à la Louis St-Laurent. Le ton de l'actuelle discussion sur les subventions aux universités, les argu­ments dont elle s'arme en plusieurs milieux et les pro­pos de certains groupements « progressistes » ne laissent sur cette éventualité aucun doute. L'attitude de la jeu­nesse, non plus : les étudiants n'ont aucune observation à adresser au gouvernement fédéral qui, par sa politique fiscale a, répétons-le, privé notre province de centaines de millions de dollars mais ils lancent des oeufs et des tomates sur le Parlement de Québec parce que, à leur avis, le gouvernement provincial ne leur distribue pas à eux assez de bourses, ni aux universités, assez de sub­ventions.

Erreur de cible, attribuable de toute évidence, à une sérieuse déviation d'optique. Quant à certains groupes de professeurs, à 14 ou 15% de l'impôt, le joug du gouvernement provincial leur paraît pesant; à 75%, celui du gouvernement fédéral leur paraît léger et suave. Ils n'estiment pas que leur problème de traitement soit sans proportion avec une crise de l'Etat. Quelques-uns d'entre eux croient même à la théorie des cadeaux… et que le Père Noël a ses quartiers permanents à Ottawa. D'autres qualifient de « mythe » l'autonomie provinciale.

Les équivoques constitutionnelles sous l'empire desquelles nous vivons depuis des années, ont donc déjà fait leur marque profonde dans les esprits.

L'exemple des minorités

Ceux qui désireraient s'instruire de première main sur le phénomène psycho-sociologique dont nous venons d'indiquer la marche, n'ont qu'à aller faire un tour dans certaines provinces de l'Ouest. Il leur sera loisible d'ob­server à l'oeil nu comment un régime institutionnel bâti en dehors des valeurs que la population pionnière du Canada, héritière elle-même de la tradition occiden­tale et chrétienne, a toujours considérées comme essen­tielles, broie les minorités religieuses et culturelles, et en quelques années les assimile à un tout qui n'a rien de commun avec leur identité originelle.

Sans doute, mon cher Filion, me répondrez-vous : De tout cela, les provinces sont grandement responsables; elles ont manqué d'initiative et de vision. Et dans une large mesure, conditionnée cependant par les faits énu­mérés ci-dessus, vous aurez raison. Les provinces, le Québec en tout premier lieu, sont loin d'avoir jusqu'ici joué pleinement leur rôle comme parties constituantes de l'Etat canadien. Aucun plan d'ensemble. Elles se sont contentées de répondre aux événements — laissant, tantôt dans un secteur et tantôt dans l'autre, se produire des vides que le gouvernement fédéral s'est aussitôt offert à combler.

Mais si nous avons vis-à-vis de celui-ci des droits et des devoirs, nous en avons aussi à l'égard du gouvernement de la province.

Le tort des universités

Dans le cas précis qui nous occupe, on peut se demander ce que les universités ont fait pour éclairer le gouvernement, l'inciter à mettre en oeuvre une politique compréhensive de l'enseignement — sans parler des autres secteurs où leur avis aurait pu être fort utile. Ou­vriers, agriculteurs, hommes d'affaires communiquent à tout moment leurs vues sur divers aspects de la politique provinciale. Nos institutions d'enseignement se sont enfermées jusqu'ici dans le plus complet silence comme si le fonctionnement de la vie commune leur était indifférent. Elles se sont comportées entre elles comme des concurrentes et se sont contentées d'aller, chacune son tour, réclamer à Québec un peu d'argent. Il a fallu la Commission d'enquête sur les problèmes constitution­nels pour amener les collèges à prendre conscience de leurs responsabilités communes, les décider à s'associer et à formuler comme corps un plan d'ensemble. Quant aux universités, elles s'en sont tenues à leur splendide isolement. Pourtant, elles se sont affiliées, dès sa fondation, à la Conférence canadienne des universités, et par­ticipent ces jours-ci à une conférence fédérale sur l'édu­cation — c'est-à-dire, répétons-le, sur un sujet qui ne concerne pas le gouvernement fédéral. Qu'attendent-elles pour s'unir sur le plan provincial, et pour exposer ensemble leurs besoins et au public et au gouvernement dont elles dépendent en droit et en fait ?

On déplore l'inexistence dans la province d'une pen­sée politique, et l'on a malheureusement raison. Mais pourquoi voudrait-on qu'il en existe une dans le peuple si les institutions d'enseignement qui forment les clas­ses dirigeantes se comportent comme si elles n'en avaient même pas pour leur propre compte ? Hélas ! il paraît que cette sorte de neutralité à l'égard de la vie vécue est une exigence de la Science, du Haut Savoir !

Et nous posons en terminant la question : si nos ins­titutions d'enseignement supérieur n'ont pas réussi à obtenir la politique qui leur convient du gouvernement de la seule province où elles peuvent parler pour la ma­jorité et en son nom, comment espérer qu'elles pour­ront, la liberté fiscale et l'autonomie financière de la province une fois détruites, l'obtenir d'un gouvernement à qui elles auront à parler au nom d'une minorité — surtout si, comme c'est le cas, il s'agit d'un gouver­nement régi par le droit public anglais, c'est-à-dire un droit public élaboré par et pour une nation homogène et qui, dans son inspiration profonde, n'admet pas l'exis­tence au sein de l'Etat de minorité nationale. L'histoire des minorités acadienne et canadienne-française, confiées à la haute protection du gouvernement fédéral, a depuis longtemps fourni la réponse.

Bref, la discussion porte à côté du sujet. Nos uni­versités, si elles veulent accomplir leur mission de foyers, d'interprètes et de centres de rayonnement d'une au­thentique pensée canadienne-française doivent, par les moyens qui leur sont propres, aider la province de Québec

• à reconquérir sa liberté fiscale;
• à formuler et à mettre en oeuvre une politique positive solidement appuyée sur l'étude et la recherche, et destinée à redonner au Canada français un centre de vie approprié aux exigences fondamentales de son progrès comme communauté nationale distincte dans les cadres de l'Etat canadien.

Si elles s'y refusent, pourquoi nous demanderaient-elles de faire pour elles de nombreux sacrifices ? N'importe quelle université anglo-canadienne ou même sans caractère propre ne peut-elle pas, quant au reste, répon­dre à nos besoins ?

Veuillez agréer, mon cher Filion, l'expression de mes bons sentiments.

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Source : Esdras MINVILLE, « Les universités en face des octrois fédéraux », dans l’Action nationale, Vol. XLVI, No. 4 (décembre 1956) : 272-283.